01/06/2026
Vous trouverez en pièces jointes :
- La convocation
- Le Procès Verbal de la séance précédente
- Les délibérations
Pièces jointes
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convocation CM.pdf (PDF - 0.05Mo)
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2026-06-08-01 Adoption du règlement intérieur du CM-tampon.pdf (PDF - 0.10Mo)
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2026-06-08-02 Renouvellement de la CCID-tampon.pdf (PDF - 0.12Mo)
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2026-06-08-03 Adhésion pour la durée du mandat à SO Coopération Nouvelle Aquitaine-tampon.pdf (PDF - 0.08Mo)
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2026-06-08-04 Adhésion pour la durée du mandat au CAUE-tampon.pdf (PDF - 0.08Mo)
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2026-06-08-05 Adhésion pour la durée du mandat au au Fond D’Art Contemporain des Communes du Limousin _FACLIM_-tampon.pdf (PDF - 0.09Mo)
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2026-06-08-06 Adhésion pour la durée du mandat à la Société Protectrice des Animaux _SPA_ pour la gestion de la fourrière animale-tampon.pdf (PDF - 0.09Mo)
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2026-06-08-08 Délibération de principe pour les dépenses imputées au compte 6232 et 6234-tampon.pdf (PDF - 0.12Mo)
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2026-06-08-09 Garantie d_emprunt sur le projet du 35 rue Bernard de Ventadou-tampon.pdf (PDF - 0.10Mo)
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2026-06-08-10 Elections professionnelles des représentants du personnel-tampon.pdf (PDF - 0.13Mo)
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2026-06-08-11 Création de deux postes Adjoint du patrimoine principal de 2ème classe et Adjoint territorial d’animation principal de 2ème classe-tampon.pdf (PDF - 0.08Mo)
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2026-06-08-12 Dénomination de voies-tampon.pdf (PDF - 0.10Mo)
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2026-06-08-13 Convention de désignation de maîtrise d’ouvrage avec le SEHV sur le projet de renforcement du réseau d’éclairage public rue de l’Orée-tampon.pdf (PDF - 0.14Mo)
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2026-06-08-14 Convention de partenariat avec Bonnac la Côte - ALSH-tampon.pdf (PDF - 0.08Mo)
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26WICR~5.PDF (PDF - 0.10Mo)
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