08/07/2023
Ordre du jour :
Affaires Générales :
- Convention fourrière 2023
- Désignation des membres de la commission d’appel d’offres créée spécifiquement pour le concours de maitrise d’œuvre du projet Jean Jaurès
- Modification délibération n°2023-01-02 rénovation du groupe scolaire Jean Jaurès, concours d’architecte
Finances :
- Affectation de résultats 2022 – budget principal
- Affectation de résultats 2022 – budget annexe service de production et de revente d’énergie
- Approbation des comptes administratifs et des comptes de gestion
- Fixation des taux d’imposition locale 2023
- Vote du budget principal 2023
- Vote du budget annexe du service de production et revente d’énergie 2023
- Subventions aux associations
- Subvention de fonctionnement au multi-accueil Lou Pitchounet
- Subvention à l’amicale du personnel
- Subvention de fonctionnement aux trois coopératives scolaires
- Subvention aux transports pour les sorties scolaires
- Participation aux classes de découverte
Ressources Humaines :
- Adoption du règlement intérieur du Comité Social Territorial
Pôle technique :
- Convention de prestations de service pour la défense extérieure contre l’incendie
- Convention de désignation de maître d’ouvrage avec le SEHV pour une opération d’éclairage public route de Lalleue
Enfance-Jeunesse
- Autorisation de recrutement d’animateurs non qualifiés pour L'ALSH 2
- Convention de participation aux frais scolaires - ULIS 2022 2023
Questions diverses :
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