Compte rendu Conseil Municipal

11/07/2017

Affaires générales :
- 1- adoption du règlement intérieur du restaurant scolaire
- 2- désignation des représentants à la commission du suivi du centre de recyclage
Ressources humaines :
- 3 - augmentation du temps de travail pour 2 agents
- 4- création d’un poste d’adjoint administratif principal de 2ème classe à temps non complet
- 5- création d’un poste d’adjoint technique principal de 1ère classe
- 6- création d’un poste d’ATSEM principal de 1ère classe
- 7- création de 2 postes d’adjoint technique principal de 2ème classe
- 8- recrutements d’agents contractuels pour l’animation d’ateliers périscolaires et pour la garderie périscolaire
Finances :
- 9- décision modificative : budget eau - annule et remplace DM 1
- 10- décision modificative : budget eau
Enfance-jeunesse :
- 11- adoption du nouveau Projet EDucatif Territorial
- 12- nouveaux tarifs pour la garderie municipale
Urbanisme :
- 13- adoption de la convention de gestion de services pour l’exercice de la compétence Plan Local d’Urbanisme
- 14- requalification d’un raccordement exclusif en équipement public
Culture :
- 15- tarifs des manifestations culturelles – 2ème semestre 2017
Associations :
- 16- subvention exceptionnelle –Club de Twirling bâton – T2RC
Projets :
- 17- adoption de la convention de montée en débit dans le cadre de l’offre PRM spécifique sur la commune de Rilhac-Rancon sur la Communauté d’Agglomération de Limoges Métropole
Questions diverses