Compte rendu Conseil Municipal

07/11/2017

Affaires générales :
- 1- installation d’un nouveau conseiller municipal
- 2- commission locale d’évaluation des charges transférées de Limoges Métropole – adoption du rapport du 22 septembre 2017 relatif à l’adhésion de Chaptelat à Limoges Métropole
- 3- mesures d’entretien des abords des propriétés
Finances :
- 4- décision modificative n°3 : budget principal
- 5- décision modificative n°3 : budget eau
- 6- avance sur la subvention de fonctionnement de la crèche multi-accueil Lou Pitchounet
- 7- Emprunt de 280 000.00 €, financement de divers investissements
- 8- Fixation du montant de la prime de fin d’année pour les agents en contrat de droit privé
- 9- Fixation de la taxe d’aménagement
Enfance- jeunesse :
- 10- protocole de transfert de responsabilité
Motions :
- Soutien au monde HLM
- Maintien des contrats aidés
- Soutien aux employés de l’entreprise GM&S
Questions diverses