Compte rendu Conseil Municipal

06/11/2018

Ordre du jour :
Affaires générales :
1- Transformation de la Communauté d'Agglomération Limoges Métropole en Communauté Urbaine
2- Extension des compétences de la Communauté d’Agglomération Limoges Métropole en vue de sa transformation en Communauté Urbaine
3- abrogation de la délibération interdisant les cirques avec animaux de pratiquer leur activité sur le territoire communal
Finances :
4- décision modificative n°3 – budget principal
5- accord de principe – garantie des emprunts de Limoges Habitat
6- souscription à un emprunt d’un montant de 170 000.00 € - budget principal
7- souscription à un emprunt d’un montant de 100 000.00 € - budget eau
Enfance-jeunesse :
8- convention d’utilisation des locaux de l’école Jean Jaurès par le CIMD
9- convention de prestation de service avec le CIMD pour la mise en place d’activités périscolaires
10- convention d’utilisation de la salle du Peyrou par le CIMD pour des ateliers de danse
11- convention de prestation de service avec le CIMD pour des ateliers de danse
12- avenants de transfert des contrats et conventions liant la commune à l’association Lou Pitchounet vers l’association PEP 87
13- convention de mise à disposition de locaux communaux à la Crèche Lou Pitchounet
14- convention relative au partenariat entre l’association sportive du collège Jean Moulin d’Ambazac et la commune
15- validation du nouveau Contrat Enfance-Jeunesse (CEJ)
Ressources humaines :
16- augmentation du temps de travail d’un agent
Projets :
17- Intégration de nouveaux supports à la médiathèque
Urbanisme :
18- Dénomination d’une voie communale
19- Projet du PLH3 – consultation pour avis
Affaires culturelles :
20- programmation culturelle 2ème semestre 2018
Questions diverses
21- Vœu de la ville de Rilhac-Rancon relatif aux animaux de cirque