Compte rendu Conseil Municipal

14/05/2019

Ordre du jour :
Affaires générales :
1- Désignation d’un nouveau délégué pour le CCAS
2- désignation nouveau délégué – école Mandela
Finances :
3- subvention de fonctionnement au multi-accueil Lou Pitchounet
4- adhésion au groupement de commandes pour l’achat d’énergie (électricité, gaz naturel, fioul) et de services associés
5- vente d’un tracteur
6- délibération modificative – affectation de résultat – budget principal
7- redevance réglementée pour chantier(s) provisoires(s)
Ressources Humaines :
8- charte informatique à destination des agents et des élus
9- adoption convention avec le CDG 87 – désignation d’un agent chargé de la fonction d’inspection – ACFI
10- création d’un poste d’adjoint technique à temps non complet
11- prime de responsabilité des emplois administratifs de direction
12- modification du règlement intérieur – heures supplémentaires
Urbanisme :
13- Dénomination de voies lotissement les Troubadours
14- Convention de passage de réseaux sur parcelle communale
Enfance-jeunesse-scolarité :
15- convention de mutualisation du relais assistantes maternelles
16- Versement d’une subvention exceptionnelle pour les transports scolaires de fin d’année
Projets :
17- Convention portant sur l’occupation temporaire du terrain d’un particulier et sur les modalités d’entretien des ouvrages – étang de Guillot
18- agencement de la salle des mariages – demande de financement
19- rénovation de l’ALSH La bische – demande de financement
20- projet pumptrack – choix du terrain et demande de financement
21- rénovation de l’accueil de la mairie – demande de complément de financement
22- convention écopâturage commune-éleveur
23- convention écopâturage – commune - Limoges Métropole
Questions diverses