Compte rendu Conseil Municipal

09/07/2019

Ordre du jour :
Affaires générales :
1- changement de lieu du conseil municipal
2- dénomination de la salle sportive du gymnase
3- Fixation du nombre et de la répartition des sièges du conseil communautaire de Limoges Métropole Communauté urbaine
Finances :
4- délibération modificative n°1 – budget principal
5- subvention à l’amicale du personnel
6- mise en place d'une tarification "Garderie occasionnelle"
Ressources Humaines :
7- recrutements d’agents contractuels pour accroissement temporaire – périscolaire
8- autorisation de recrutement du personnel saisonnier pour l’ALSH
9- recrutements d’agents contractuels pour accroissement temporaire – service Entretien
10- modification des modalités d’attribution de la prime de service et de rendement
Urbanisme :
11- Dénomination des voies du lotissement « Terres d’Amarillys »
Enfance-jeunesse-scolarité :
12- Nouveau Projet Educatif Territorial – PEDT
13- convention de partenariat avec Chaptelat – places à l’ALSH
14- modification des règlements intérieurs et du protocole de transfert de responsabilité
15- Convention challenge Anti-gaspillage inter-restaurants scolaires 2019
Projets :
16- Validation du projet Dom’aulim-SELI de réalisation de logements seniors secteur la lande du Peyrou et cession foncière à l’euro symbolique au bailleur social – annule et remplace
Affaires culturelles :
17- Tarifs programmation culturelle deuxième semestre 2019
Associations :
18 -subvention exceptionnelle –Club de Twirling bâton – T2RC
Questions diverses