Compte rendu Conseil Municipal

24/09/2019

Ordre du jour :
Affaires générales :
1- règlement intérieur du dojo municipal
2- adhésion au groupement de commandes pour l’achat d’énergie (électricité, gaz naturel, fioul) et de services associés – annule et remplace
3- adhésion de la commune au GIP SILPC
4- nomination d’un représentant à l’assemblée générale du GIP SILPC
Finances :
5- garantie de prêt ODHAC – rue Bernart de Ventadour
6- garantie de prêt ODHAC – rue Florence Arthaud
7- Renouvellement bail HIVORY (anciennement SFR)
Enfance-jeunesse-scolarité :
8 - convention d’utilisation des locaux de l’école Jean Jaurès par le CIMD
9- convention d’utilisation de la salle du Peyrou par le CIMD pour des ateliers de danse
10- convention de prestation de service avec le CIMD pour des ateliers de danse
Projets :
11- Validation du projet Dom’aulim-SELI de réalisation de logements seniors secteur la lande du Peyrou et cession foncière à l’euro symbolique au bailleur social – annule et remplace
12- création d’un pumptrack – choix du terrain et enveloppe prévisionnelle
Environnement :
13- Interdiction de l’utilisation de produits phytosanitaires sur la commune
Motion :
- Disparition du SEHV
- Réorganisation des réseaux territoriaux du ministère de l’Action et des Comptes publics
Questions diverses