Compte rendu Conseil Municipal

05/11/2019

Affaires générales :
1- suppression de l’expression politique dans le bulletin municipal
2- CLECT – adoption du rapport du 19 septembre 2019 relatif à l’évaluation des transferts de charges
CMJ :
3- modification du règlement de fonctionnement du CMJ
Ressources Humaines :
4- Création d’un poste d’attaché territorial
5- Recrutement d’un agent contractuel pour accroissement temporaire d’activité
Finances :
6- DM 2 – budget principal
Projets :
7- Choix du maître d’œuvre – construction d’une Halle des sports
8- Halle des sport – dépenses prévisionnelles et plan de financement
9- construction de logements sociaux – projet rue Georges Sand
Urbanisme :
10- Intégration du réseau d’éclairage public du lotissement Jacques Prévert dans le domaine public communal
11- Intégration du réseau d’éclairage public du lotissement Emile Zola dans le domaine public communal
Environnement :
12- annulation délibération 2019-09-13 - interdiction d’utilisation de produits phytosanitaires sur la commune
Questions diverses