Compte rendu Conseil Municipal

30/09/2021

Ordre du jour:
Affaires générales:
Convention de télétransmission
Convention de partenariat entre la commune de Rilhac-Rancon et la commune de Djilasse au Sénégal.
Indemnités de fonction des élus
Finances:
Fixation des durées d’amortissement
Admission en non-valeur
Adhésion à la société AMPA pour adhésion à la centrale d’achat CAPAQUI
DM n°2
Convention gaz 6 – mise à disposition d’un marché de fourniture et acheminement de gaz naturel passé sur le fondement d’accords-cadres conclu par l’UGAP
Taxe annuelle sur les friches commerciales
Aménagement des salles sous tribunes
Urbanisme :
Demande de subvention programme Démat. ADS
Acquisition d'applications de gestion d'urbanisme et de droit des sols et prestations associées - CCGC entre limoges métropole, les communes autonomes et la ville de limoges (coordonnateur)
Ressources humaines:
Recrutement d’animateurs contractuels pour l’animation périscolaire 2021-2022
Recrutement pour accroissement temporaire d’activité au service entretien
Recrutement pour accroissement temporaire d’activité au service technique
Création de deux postes d’adjoint d’animation à temps complet
Création d’un emploi non permanent pour mener à bien un projet ou une opération identifiée (contrat de projet)
Création de deux postes de vacataires
Recrutement pour accroissement temporaire d’activité au service administratif
Recrutement pour accroissement temporaire d’activité au service enfance-jeunesse
Questions diverses