Compte rendu Conseil Municipal

16/12/2021

Ordre du jour :

Affaires générales:
SEHV: Convention de désignation de maitrise d’ouvrage renforcement de lignes – Payaux
Mise à disposition gratuite sous forme d’un contrat de location d’un minibus
Finances:
Autorisation de dépenses d’investissement avant le vote des budgets 2022
Tarifs communaux 2022
Urbanisme :
Décision modificatif n°1 – Budget revente énergie
Cession terrain Monsieur PEYMIRAT lieu-dit «la Chaize
Ressources humaines:
Protocole d’accord sur le temps de travail applicable au 1er janvier 2022 – passage aux 1607 heures
Délibération de principe autorisant le recrutement d’agents occasionnels sur la durée du mandat
Désignation des correspondants au COS du personnel des collectivités territoriales
Remboursement des frais de déplacements réalisés par les agents pour les besoins de service au sein de leur résidence administrative
Recrutement de vacataires pour le recensement de la population
Vie associative:
Subvention exceptionnelle But Rilhacois
Charte de la vie associative
Affaires culturelles
Tarifs des spectacles pour le 1er trimestre 2022
Questions diverses
Information Déclaration d’Intention d’Aliéner