Compte rendu Conseil Municipal

31/03/2022

Ordre du jour :
Affaires Générales :
1. Approbation APD (Création de salles sous les tribunes du stade).
Finances :
2. Affectation résultats 2021 – budget principal.
3. Affectation de résultats 2021 – budget annexe service de production et de revente d’énergie.
4. Approbation des comptes administratifs et des comptes de gestion.
5. Fixation des taux d’imposition locale 2022.
6. Vote du budget principal 2022.
7. Vote du budget annexe du service de production et revente d’énergie 2022.
8. Subventions aux associations.
9. Subvention de fonctionnement au multi-accueil Lou Pitchounet.
10. Subvention à l’amicale du personnel.
11. Subvention de fonctionnement aux trois coopératives scolaires.
12. Subvention aux transports pour les sorties scolaires.
13. Participation aux frais pour le congrès de l’ANDES.
14. Tarification des repas Lou Pitchounet.
Ressources humaines :
15. Modification de l’organigramme.
16. Délibération autorisant le Maire à signer une convention avec le Centre Départemental de Gestion de la fonction publique territoriale de la Haute-Vienne pour la mise en place du dispositif de signalement des actes d’atteintes volontaires à l’intégrité physique, de violence, de menaces ou d’intimidation, de discrimination, de harcèlement et d’agissements sexistes.
17. Délibération portant instauration d’une gratification des stagiaires de l’enseignement supérieur.
18. Débat sur la participation des employeurs à la protection sociale.
Urbanisme :
19. Cession terrain M. PEYMIRAT lieu-dit « la Chaize : annule et remplace la délibération 2021-12-06.
20. Vente de bois sur pied.
Questions diverses