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Ville de

RILHAC

R A N C O N

Comptes Rendus


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Séance du 16 février 2017

Affaires générales : 1- création et statut de la régie dotée de la seule autonomie financière de l’eau  2- désignation des membres du conseil d’exploitation de la régie dotée de la seule autonomie financière de l’eau 3- nomination du directeur de la régie dotée de la seule autonomie financière de l’eau 4- désignation d’un correspondant « sécurité routière » suite à démission 5- suppression du poste d’adjoint vacant 6- révision des indemnités de fonction des adjoints et conseillers municipaux délégués 7- délégation d’attribution au Maire (rapporte et remplace) Finances :8- Admission en non-valeur 9- Conventions d’assistance pour l’exploitation du réseau d’eau potable et de fourniture d’eau potable avec la ville de Limoges Ressources humaines : 10- Modification du régime indemnitaire – rajout du grade d’adjoint territorial d’animation principal de 2ème classe et révision des montants 11- Création d’un poste de rédacteur principal de 1ère classe Enfance-jeunesse : 12- Modification des tarifs des séjours adolescents 13- subvention exceptionnelle – prise en charge du transport pour la classe de neige 2017 Affaires culturelles : 14- Fixation des tarifs du 1er semestre 2017 15- Annulation de la délibération du 13/12/2016 créant la commission temporaire pour la révision du PLU


Séance du 13 décembre 2016

Affaires générales :1- maintien ou non d’un adjoint au Maire dans ses fonctions 2- nouvelle répartition des sièges de conseiller communautaire Finances :3- versement d’une avance de la subvention attribuée à Lou Pitchounet 4- autorisation de dépenses d’investissement avant le vote du budget principal 5- autorisation de dépenses d’investissement avant le vote du budget annexe eau 6- révision des tarifs communaux 7- versement d’une dotation à la régie à seule autonomie financière production et revente d’énergie 8- inscription en non-valeur de créances irrécouvrables 9- achat d’une licence IV Ressources humaines :10- prise en charge de l’augmentation de cotisation sur la garantie maintien de salaire 11- contrat groupe d’assurance statutaire du Centre de Gestion de la Haute-Vienne 12- Convention de gestion du contrat d’assurance statutaire par le CDG 87 13- modification du tableau des effectifs 14- versement d’une gratification à un emploi d’avenir 15- instauration de la prime de service et rendement Affaires culturelles 16- Programmation culturelle municipale du 1er semestre 2016 17- adoption règlement intérieur de l’auditorium Enfance-jeunesse : 18- convention d’utilisation de la salle du Peyrou par le CIMD pour des ateliers de danse 19- convention de prestation de service avec le CIMD pour des ateliers de danse Projets 20- rénovation et création de bureaux pour la mairie 21- constitution de la commission municipale pour la révision du Plan Local d’Urbanisme 22- acquisition d’un terrain rue de la Savoie Associations : 23- subvention exceptionnelle à l’amicale du personnel pour l’achat de jouets 24- subvention exceptionnelle à une association de la commune 


Séance du 7 novembre 2016

Affaires générales :1 -Communauté Urbaine : avis sur le projet d’extension des compétences, 2- Communauté Urbaine : avis sur la transformation de la Communauté d’Agglomération en communauté urbaine, 3- Communauté Urbaine : avis sur la mise en jour des statuts, Finances : 4- emprunt de 300 000.00 €, financement de divers investissements 5- inscription en non-valeur sur créances irrécouvrables 6- remboursement d’une somme à l’entreprise Janet – contentieux travaux école maternelle 7- décision modificative n°4, budget principal, Ressources humaines :8- modification de la prime forfaitaire de technicité des personnels des bibliothèques 9- création d’un emploi d’avenir pour le service technique 10- recrutement d’agents contractuels pour l’animation d’ateliers périscolaires et pour la garderie périscolaire Projets : 11- achat d’un terrain à Cassepierre – 95 000.00 € 12- Mise en révision du Plan Local d’Urbanisme 13- Autorisation de dépôt d’une déclaration préalable de travaux par Madame le Maire pour construction d’une buvette sur le stade municipal 14- Autorisation de signature du Contrat de partenariat Vérification Sélective des Locaux avec la Direction Départementale des Finances Publiques de la Haute Vienne


Séance du 27 septembre 2016

Affaires générales :1- avenant changement d’opérateur de transmission exploitant le dispositif de transmission par voie électronique des actes de la collectivité, 2- Avis sur le schéma de mutualisation de l’Agglomération de Limoges. Finances :3- indemnité de conseil allouée aux comptables du Trésor chargés des fonctions de comptable public des communes et établissements publics locaux par décision de leur assemblée délibérante , 4- adoption de la convention de versement d’un fonds de concours, travaux de la rue du Peyrou, 5- Décision modificative n°3, budget principal. Ressources humaines : 6- création de trois postes d’adjoints techniques de 1ère classe, 7- création d’un poste d’adjoint administratif de 2ème classe, 8- création d’un poste d’animateur principal de 2ème classe, 9- création d’un poste de rédacteur principal de 1ère classe, 10- adoption avenant à la convention confiant au CDG87 la mission d’inspection en matière de santé et sécurité au travail, 11- recours à un vacataire pour une mission de recrutement, 12- autorisation de recrutement de deux agents contractuels pour accroissement d’activité. Enfance/jeunesse : 13- convention d’utilisation des locaux de l’école Jean Jaurès par le CIMD, 14- convention de prestation de service avec le CIMD. Urbanisme :15- Approbation de la modification du PLU, 16- Demande d'inscription de 2 sentiers de randonnée au PDIPR. Affaires sociales :17- Subvention à l’amicale du personnel communal pour l’achat de jouets de Noel, 18- subvention exceptionnelle pour une association de la commune

 


 Séance du 12 juillet 2016

Ordre du jour : Affaires générales : 1- adoption du rapport annuel de l’eau, année 2015, Finances : 2- modification de la tarification de la garderie municipale , 3- groupement de commandes pour la maintenance et l’exploitation des installations thermiques et de ventilation, 4- Décision modificative n°2, budget principal, 5- décision modificative n°2, budget annexe eau, 6- inscription en non-valeur de créances irrécouvrables, Enfance/jeunesse : 7- adoption du règlement intérieur des garderies municipales, 8- adoption de la convention pour la fourniture de repas du type « Crèche » par la commune de Rilhac-Rancon à la structure « Lou Pitchounet », Ressources humaines :9- création de deux postes d’adjoints techniques de 2ème classe, 10- modification du versement de la prime de technicité forfaitaire, Affaires culturelles : 11- tarifs des manifestations culturelles – 2ème semestre 2016, Associations :12- Subvention exceptionnelle pour une association de la commune.


 Séance du 7 juin 2016

Ordre du jour : Affaires générales : 1- création d’un nouveau groupement de commandes Limoges Métropole/communes membres de l’agglomération ; location de contenants – évacuation, transport, traitement et valorisation des déchets issus des services municipaux. Enfance/jeunesse :2- modification des tarifs de l’ALSH 3- participation communale 2016 aux séjours courts, séjours de vacances et accueils des jeunes.Finances :4- approbation des comptes administratifs et des comptes de gestion 5- actualisation au titre de l’année 2016 : revalorisation de la redevance pour occupation du domaine public des communes et des départements par les ouvrages de transport et de distribution de gaz, et par canalisation particulières de gaz.6- actualisation au titre de l’année 2016 : revalorisation de la redevance pour occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux de transport et de distribution d’électricité.7- redevances dues aux communes pour l’occupation provisoire de leur domaine public par les chantiers de travaux concernant des ouvrages des réseaux de transport et de distribution d’électricité et de gaz. 8- décision modificative n°1, budget principal 9- décision modificative n°1, budget eau. Ressources humaines :10- création d’un poste d’adjoint du patrimoine de 2ème classe 11- suppression d’un poste d’adjoint technique de 2ème classe à temps non complet 12- création d’un comité technique et d’un Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail 13- fixation du nombre de représentants du personnel au Comité Technique et au Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail, maintien du paritarisme et décision du recueil de l’avis des représentants de la collectivité 14- mise en place de l’Indemnité Spécifique de Service et suppression de la Prime de Service et de Rendement pour les ingénieurs territoriaux 15- convention pour la réalisation de séances de vaccination contre la leptospirose 16- modification du versement de l’indemnité d’Exercice des Missions des Préfectures. Urbanisme :17- Régularisation acquisition d’un terrain rue de la Savoie 18- Régularisation acquisition d’un terrain rue des Loriots19- dénomination de voies. Projets :20- achat d’un désherbeur mécanique 21- interconnexion de sécurité pour l’approvisionnement en eau potable : autorisation de signature des conventions de passage et demandes de subventions


            Séance du 7 avril 2016

 Ordre du jour :Finances :1- affectation de résultats 2016 – budget principal. 2- affectation de résultats 2016 – budget annexe du service de l’eau. 3- affectation de résultats 2016 – budget annexe service de production et de revente d’énergie.4- fixation des taux d’imposition locale 2016.5- vote du budget principal.6- tarifs 2016 du service de l’eau.7- vote du budget annexe du service de l’eau.8- vote du budget annexe du service de production et revente d’énergie.9- subventions aux associations.10- subvention de fonctionnement au multi-accueil Lou Pitchounet.11- inscription en non-valeur de créances irrécouvrables. Ressources humaines :12- création d’un poste d’adjoint technique de 2ème classe.13- création d’un poste d’adjoint technique principal de 2ème classe.14- modification du tableau des effectifs.15- contrat d’assurance des risques statutaires du personnel – habilitation donnée au CDG 87.16- recrutement d’agents saisonniers pour l’ALSH. Projets :17- travaux étang de Guillot.18- convention de désignation de maîtrise d’ouvrage avec le SEHV : Renforcement Savayat.


                Séance du 22 mars 2016 

  Ordre du jour : 1- Débat d’orientation budgétaire 2016. 2- Questions diverses

 


Séance du 29 février 2016
Ordre du  jour
 : 1- changement de lieu du conseil municipal. 2- convention d’assistance à l’exploitation du réseau d’eau potable et de fourniture d’eau potable par la Ville de Limoges à la commune de Rilhac-Rancon. 3- renoncement à accueillir des cirques détenant des animaux sur le territoire de la commune. 4- convention de mise à disposition à titre gratuit d’un salarié en emploi d’avenir. 5- création d’un poste d’adjoint administratif de 1ère classe. 6- création d’un poste d’adjoint technique de 1ère classe. 7- création de deux postes d’agents de maîtrise territoriaux. 8- modification du tableau des effectifs. 9- autorisation de recrutement d’un agent contractuel sur un emploi permanent pour accroissement temporaire d’activité (numérotation des voies communales). 10- redevance pour l’occupation provisoire du domaine public pour les chantiers de travaux sur les ouvrages du réseau public de transport d’électricité et réseaux de transport de gaz. 11- modification des tarifs communaux liés aux marchands ambulants. 12- participation à la classe de neige du collège Jean Moulin. 13- participation à la classe de neige de l’école Jean Jaurès. 14- dénomination d’une rue. 15- rénovation énergétique du gymnase et de l’école Jean Jaurès. 16- étude et maîtrise d’œuvre, étang de Guillot. 17- Modification mode de justificatif de paiement – billetterie spectacle – 1er semestre 2016. 18- subvention exceptionnelle à une association communale. Motion relative à la réhabilitation collective des « Fusillés pour l’exemple » de la Guerre de 1914-1918. Motion pour l’annulation du jugement des 8 de Goodyear et l’amnistie pour les militants syndicaux.

 

 


Séance du 15 decembre 2015 

Affaires générales : 1- convention pour la mise en place du Titre Interbancaire de Paiement au format SEPA (TIPSEPA). 2- Délégations d’attribution du conseil municipal au Maire (rapporte et remplace). Ressources humaines : 3- participation de la commune à la protection sociale complémentaire des agents (rapporte et remplace). 4- modification du tableau des effectifs. 5- Autorisation de recrutement d’un agent contractuel sur un emploi permanent pour accroissement temporaire d’activité (numérotation des voies communales). 6- fixation de la rémunération des agents recenseurs. Urbanisme : 7- convention d’occupation d’un terrain municipal par des opérateurs de télécommunication électroniques. Finances : 8- garantie du contrat de prêt n°41812 signé entre l’ODHAC et la Caisse des Dépôts et Consignations. 9- inscription en non-valeur de créances irrécouvrables (budgets principal et eau). 10- autorisation de dépenses d’investissement avant le vote du budget principal et du budget annexe eau. 11- avance sur la subvention Lou Pitchounet. 12- révision de tarifs communaux. Culture : 13- Programmation culturelle municipal du 1er semestre 2016.


Séance du 16 novembre 2015. Désignation des membres des commissions municipales. Transfert de la zone d’activités OCEALIM à la CALM. Retrait de la commune de Bonnac-la-Côte du syndicat intercommunal de musique et de la danse (CIMD). Délégations d’attribution au Maire (rapporte et remplace). Avenant au contrat de prêt avec le crédit agricole. Création et statut de la régie dotée de la seule autonomie financière pour la production et la revente d’énergie.  Participation de la commune aux dépenses de fonctionnement des ULIS. Décision modificative, budget principal. Amortissement de la subvention du centre national du Livre pour la création d’un fonds documentaire à la médiathèque. Désignation des membres du conseil d’exploitation la régie dotée de la seule autonomie financière pour la production et la revente d’énergie. Nomination du directeur de la régie dotée de la seule autonomie financière pour la production et la revente d’énergie.  Fixation du montant de la prime de fin d’année pour les agents en contrat de   droit privé.  Création d’un poste d’agent de maîtrise territorial. Création d’un poste d’ingénieur territorial. Création d’un poste de rédacteur territorial. Création d’un emploi fonctionnel de directeur général des services. Modification du régime d’astreintes des services techniques (rapporte et remplace). Indemnisation des travaux supplémentaires (rapporte et remplace). Dénomination d'une voie dans le secteur de Lalleüe. Remboursement exceptionnel d'un réducteur de pression à un administré. Régularisation de cessions de terrains dans le cadre d'une PVNR allée des Chênes: prise en charge des frais d'actes notariés par la commune. Contrat de bail pour l’implantation d’équipements techniques Orange. Subventions exceptionnelles aux associations Tennis Club Rilhac-Rancon et Trait d’Union. Approbation du règlement intérieur de la médiathèque. Questions diverses.


Séance du 14 octobre 2015.  Election d’un nouvel adjoint.  Retrait de la délégation environnement à un adjoint.  Création d’un poste de conseiller municipal délégué à l’environnement. Election d’un conseiller municipal délégué à l’environnement.  Désignation des délégués au secteur territorial du SEHV. Désignation des représentants aux commissions de suivi de site.  Indemnité de fonction à un nouvel adjoint.  Indemnité de fonction à un conseiller municipal délégué.  Taxe d’aménagement : suppression de l’exonération en faveur des logements sociaux.  Subvention à l’amicale du personnel communal pour l’achat de jouets de noël. Questions diverses.


Séance du 17 juin 2015.  Comptes de gestion. Comptes administratifs. Répatition du FPIC 2015. Instauration de la prime de fonctions et de résultats. Participation communale 2015 aux séjours courts, séjours de vacances et accueil de jeunes. Convention de désignation de maitrise d'ouvrage unique entre la C.A.L.M. et la commune pour l'aménagement des abords de la médiathèque. Programmation culturel municipale 2éme semestre 2015, tarifs. Tarif de location des salles (complément) 2015. Rapport 2014 du service municipal de l'eau. 


 

Séance du 28 mai 2015. Convention de mise à dispositiond'un agent par la commune de Seilhac. Modification du tableau des effectifs du personnel communal. Autorisation de recrutement d'agents contractuels de remplacement. Autorisation de recrutement d'un agent contractuel sur un emploi non permanent pour accroissement temporaire d'activité. Canditature pour appel à projet "réabilitation énergétique des bâtiments publics". Modification du réglement intérieur de l'Accueil de Loisirs et fixation des tarifs pour les sejours "ados".  Contrat de location d'un autocar. Convention de partenariat département-communepour le développement de la lecture publique. Accord de principe pour la mise à disposition d'un terrain en vue de la réalisation d'un EPHAD. Concert ZEBDA modification de date et nouveaux tarifs.


Séance du 14 avril 2015. Modification du réglement intérieur des salles. Institution d'une régie de recettes (accomptes et cautions pour locations des salles). Cadence d'amortissement du surpresseur à la Table de Pierre. Affectation des résultats2014 - budget principal. Affectation des résultats2014 - budget annexe du service de l'eau. Affectation des résultats2014 - budget annexe service de production - revente d'énergie. Fixation des taux d'imposition locale 2015. Budget 2015 principal. Tarif 2015 du service de l'eau.Budget annexe du service de l'eau. Budget annexe 2015 du service de production revente d'énergie photovoltaïque. Subventions 2015 aux associations. Subvention de fonctionnement et subvention exceptionnelle au Multi-Accueil "Lou Pitchounet". 


Séance du 30 mars  2015. Débat d'Orientation Budgétaire. Subventions aux associations (critères d'attribution). Création d'une sous régie de recettes. Modifications des tarifs d'un spéctacle. Convention d'assistance pour l'exploitation du réseau d'eau potable. Modification du PLU pour l'ouverture à l'urbanisation de zones 2AU rue de Payaux et Gué du Marchand. Désignation d'un correspondant "citoyenneté". Désignation de délégués à la Commission de suivi de site de la Centrale Energie Déchets. Adhésion au groupement de commandes du SEHV pour l'achat d'électricité. Fermeture à la circulation à une partie de la rue du Pérou. Compte rendu des décisions du Maire. Questions diverses. 

Séance du 26 février  2015. Location du logement de l'école de Cassepierre. Convention d’objectifs et de partenariat pour la mise en oeuvre des clauses sociales dans les marchés publics - PLIE. Création de Comités quartier. Subventions exceptionnelles. Programmation culturelle : concert du groupe Zebda. 

 


Séance du 30 janvier  2015 . Installation d'un nouveau conseiller municipal. Modification de la composition de commissions municipales. Convention de fourniture d'eau potable par la Ville de Limoges-régularisation. Aménagement du Coeur de Bourg – demandes de subvention. Modification du tableau des effectifs du personnel communal. Modification du régime indemnitaire. Désignation d'un correspondant "sécurité routière". Autorisation de dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2015 service annexe Eau. Convention pour gestion du Multi-Accueil avec l'association "Lou Pitchounet"- avenant de reconduction. Convention de partenariat avec l'association ATOS. Programmation culturelle municipale 1er semestre 2015 : Proposition d’un concert du Groupe « Zebda ». Questions diverses. 

 

 

 


Séance du 16 décembre  2014 . Emprunt de 64 K€ financement travaux rénovation énergétique et extension réseau éclairage public. Emprunt 200 K€ financement divers investissements. Décision budgétaire modificative n°2: budget principal. Décision budgétaire modificative n°1: budget annexe eau. Projet d'écoles numérique demandes de subvention. Aménagement de la cour de l'école maternelle: accessibilité, construction d'un préau, installation d'une aire de jeux récréatifs. Renouvellement complet de l'équipement informatique de la mairie, demande de subventions DETR. Autorisation de dépenses d'investissement avant le vote du budget principal 2015. Avance sur subvention de fonctionnement  au multi-accueil Lou Pitchounet. Subventions pour deux classes de découverte des écoles primaires. Participation à la classe de neige du collège Jean Moulin. Tarif 2015 des services communaux. Programmation culturelle municipale 1er semestre 2015. Participation de la commune à la protection sociale complémentaire des agents. Participation au financement du FSL. Subvention exceptionnelle au club de tennis. Indemnité de conseil au receveur. Convention constitutive de groupement de commandes habillement. Nouvelle convention de mise à disposition de service-gestion assainissement collectif communautaire. Accès aux compteurs d'eau; cas d'application d'une majoration dissuasive. Charte "Zéro pesticides". Modification du tableau des effectifs. Modification d'astreintes des services techniques. Renouvellement du contrat enfance-jeunesse. Approbation du projet éducatif territorial finalisé. Communication du rapport d'activités 2013 de Limoges Métropole. Compte rendu des décisions du Maire. Informations diverses. 


Séance du 3 décembre  2014 . Décision budgetaire modificative n°1 : Budget principal. Gratification annuelle aux agents communaux relevant du droit privé. Déclaration de soutien au mouvement des travailleurs sociaux de la Haute-Vienne pour la défense des jeunes majeurs. Informations diverses.

 


Séance du 6 novembre  2014 . Subvention à l'Amicale du personnel communal pour l'achat de jouets. Modification du tableau des effectifs. Demande de subvention DGD pour la médiathèque. Rectificatif à la délibération fixant le taux de taxe d'aménagement. Convention de fourrière avec la SPA. Informations diverses.


Séance du 25 septembre  2014 . Demande de subvention – construction préau école maternelle. Règlement intérieur du Conseil Municipal. Renouvellement du bail de la Poste. Fixation du taux de la taxe d'aménagement. Adhésion au groupement de commandes UGAP (Union des Groupements Achat Public) pour achat de gaz naturel. Compte rendu des décisions du Maire. Informations diverses.


Séance du 4 septembre 2014. Modification du tableau des effectifs, Autorisation de recrutement d'agents contractuels pour animation des ateliers périscolaires, Désignation de délégués au conseil du syndicat intercommunal d'enseignement de la musique et de la danse, Adhésion à un groupement de commande (médiathèque), Transfert à la médiathèque des collections des bibliothèques des écoles, Convention avec la commune de Bonnac-la-côte pour l'accueil des enfants à  l'accueil de loisirs et restauration le mercredi après-midi, Questions diverses.


 Séance du 3 juillet 2014. Périscolaire.


 Séance du 20 juin 2014


 Séance du 30 avril 2014. Budget 2014 


 Séance du 13 avril 2014. Prévisionel Budget 2014 


 

Cet article a été modifié le: 28-05-2014 par: Laetitia PEYRESAUBES